Serge Feugère - JORFSearch

Serge Feugère

De:	Feugère (Serge) vice-président d'un organisme de transports ; 40 ans d'activités professionnelles, syndicales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'équipement, des transports et du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000580150 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2000 01/01/2000

De:	Feugère (Serge) président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise
Objet:	membres de la section permanente du Conseil national des transports Maires ou présidents d'autorités suppléant
Groupe:	Section permanente du Conseil national des transports

JORFTEXT000000748119 (source JORF)

nomination

29 Mars 1997 29/03/1997

De:	Feugère (Serge) président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise ; suppléant
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport urbain
Groupe:	Assemblée générale du Conseil national des transports

JORFTEXT000000548772 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1996 21/12/1996

De:	Feugère (Serge) président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise
Objet:	à la section permanente du Conseil national des transports élus locaux
Groupe:	Conseil national des transports

JORFTEXT000000377301 (source JORF)

nomination

04 Juin 1996 04/06/1996

De:	Feugère (Serge) président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise
Objet:	membres de la section permanente du Conseil national des transports Elus locaux
Groupe:	Section permanente du Conseil national des transports

JORFTEXT000000343087 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1990 11/12/1990

De:	Feugère (Serge) président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise; suppléant
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports Elus locaux
Groupe:	Assemblée générale du Conseil national des transports

JORFTEXT000000343084 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1990 11/12/1990

De:	Feugère (Serge) président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise
Objet:	à la section permanente du Conseil national des transports élus locaux Maire ou président d'autorité organisatrice de transport urbain Suppléant
Groupe:	Conseil national des transports

JORFTEXT000000524030 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1990 12/01/1990